Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEG RH
RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit)

Numéro de dépôt :
4584359
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
MEG RH de RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit

Présentation de la marque MEG RH

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEG RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit) domicilié(e) 7 Rue Jacques Brel - 44800 - Saint-Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parthema 2, Madame Marie-Pierre L hopitalier domicilié(e) 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque MEG RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEG RH arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit a également déposé les autres marques suivantes : RCA Tableau de Bord Flash Restituez rapidement des indicateurs utiles pour vos clients EDITEUR DE LOGICIELS POUR LES EXPERTS-COMPTABLES , Simul'Auto RCA , RCA , CEG


RCA (Réalisations pour la comptabilité et l audit) - 7 Rue Jacques Brel - 44800 - Saint-Herblain - France


Parthema 2, Madame Marie-Pierre L hopitalier - 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Inscription le 29 décembre 2020 - Concession de licence n°806705 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Logiciels ( programmes enregistrés) de gestion de ressources humaines ; logiciels de paiement ;

Services de gestion de ressources humaines et recrutement de personnel ; préparation informatisée de fiches de paie ;

Formation a l’utilisation de logiciels de gestion des ressources humaines ;

Conception et développement de logiciels de gestion de ressources humaines; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion des ressources humaines ; logiciel- service (Saas); hébergement de données dans le domaine des ressources humaines.